1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 2452 à 2477 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance : 40 rue Germain, 18 rue de Tourvielle, 32 rue P. Robin, 11 cours Lafayette, 109 rue Sully, 90 rue du Commandant Charcot, 8 bis rue des Aqueducs, 69 rue Sully, 34 rue Quivogne, 9 rue Guy, 89 avenue Berthelot, 15 rue X. Privas, 15 rue Saint-Cyr, 9 rue Marc Bloch, 72 rue Vendôme, 109 rue Sully, 5-7 rue Professeur Nicolas, 171 cours Lafayette, 35 rue du Père Chevrier, 47 rue de la Charité, 15 place Bellecour, 37 rue Smith, 10 rue Constant, 30 rue du Plat, 36 rue Chevreul, 7 rue Lebrun.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires