2882W/1-2882W/111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-111 : "Fichier sanitaire".
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2373W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
17, 19, 20, 28, 35 rue Creuzet.
3 rue de Cronstadt.
Impasse des Cures (pas de n°).
76, 100, 104 avenue Debourg.
2, 13, 60 rue Domer.
10 rue du Docteur Crestin.
16, 17 place des Docteurs Mérieux.
311, 313 rue Duguesclin.
18 rue de l'Effort.
22, 25 rue Elie Rochette.
3 rue Etienne Jayet.
2, 23 rue Etienne Rognon.
33, 40, 55, 69 rue Félix Brun.
1, 4, 28 avenue Félix Faure.
4, 8 place Gabriel Péri.
9, 18 rue Galland.
4, 8, 18, 30, 32, 40, 80, 100, 124, 126 cours Gambetta.
304, 304A, 305, 313, 315, 339, 342, 344, 361bis, 363, 367bis rue Garibaldi.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.