Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué : contentieux.
La compétence ayant été transférée à la Communauté urbaine de Lyon en 1969, le versement a été versé aux Archives communautaires en 1991 sous la cote 4 WP. Suite au retour de la compétence à la Ville, ce versement a été restitué au service en 1999.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contentieux PC : Association Croix-Rousse 25 rue d'Ivry, 18 rue du Chariot d'Or ; Cil Champvert 140 av. B. Buyer ; Dolffus 62 rue Pr Florence ; Pochet rue Cambon ; Résidence 52-58 av. du Point du Jour ; Association Sauvegarde St-Just Ste-Irénée 12 rue des Macchabées ; Filippi 33 av. B. Buyer.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires