1789 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1789W/1-1789W/13

Date

1995-2005

Importance matérielle

13

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Développement du commerce, développement économique et emploi.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1789W/11

Cote/Cotes extrêmes

1789W/11

Date

2001

Présentation du contenu

Développement du commerce. Fêtes de fin d'année. Décorations lumineuses, animations commerciales. Attribution de subventions aux associations de commerçants : conventions, fiches de renseignements, statuts des associations de commerçants, budget, comptes rendus de réunion, délibérations, rapports, demandes de subvention, notes explicatives, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français