1804 W

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Cote/Cotes extrêmes

1804W/1-1804W/331

Date

1989-2003

Importance matérielle

331

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service de l'Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1994 : permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1804W/2

Cote/Cotes extrêmes

1804W/2

Date

1994

Présentation du contenu

Permis de démolir 1994

20/1994 : 20 rue Mouillard 69009

23/1994 : 40 Bd de l'Artillerie 69007

26/1994 : 16 rue Montaigne 69003

27/1994 : 1 et 2 place des Terreaux 69001

39/1994 : 214 bis rue Paul Bert 69003

41/1994 : 1 quai du Commerce/3 rue Antonin Laborde 69009

45/1994 : 31 rue Rachais 69007

47/1994 : 108/110 rue des Charmettes/34 à 38 rue Germain 69006

49/1994 : 42 rue de Créqui 69006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français