1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
138/1986 : 18 rue Dumont d'Urville 69004 (1986-1988)
139/1986 : 18 rue Dumont d'Urville 69004 (1986-1988)
140/1986 : 18 bis rue Seignemartin 69008, permis de démolir 47/1986 (1986-1987)
141/1986 : 9 montée de Fourvière 69005 (1986-1987)
142/1986 : 4 rue Saint-Philippe 69003 (1986)
143/1986 : 66 rue Sully 69006 (1986-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires