1874WP/1-1874WP/15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau de bienfaisance. Patrimoine immobilier : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bureau de Bienfaisance. Travaux.
HBM 31 crs Bayard. Construction : règlement définitif, délibérations, certificats pour paiement, mémoires de travaux, devis, cahier des clauses et conditions générales, bordereau des prix, procès-verbaux de réception, règlement de voirie, plans, photographies, procès-verbal d'adjudication, soumissions, traité de gré à gré, rapport, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires