344W/1-344W/1664
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : Registre de versement 1
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées de 1891 à 1949.
Contient aussi des permissions de voirie, des constructions avec et sans droits.
Travaux publics et police de la voirie - 5D
Date d'arrivée approximative : Versement arrivé en plusieurs fois : 1936-05-07, 1937-04-29, 1938-04-29, 1942-03-01, 1946-05-08, 1952-03-20, 1953, 1954-08-13, 1955-04-13 et 1957-05-03.
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Classé en : 1991, 1993, 2010-2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
314W, 413W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Constructions neuves 1949. Autorisations : plan, rapport, permission de voirie, arrêté, certificat de conformité, attestation de conformité, demande d'autorisation préalable, devis, correspondance.
320 : 7 imp. Secret
321 : 11 rue de la Balme
322 : habitation, vestiaires et garage de la Sté industrielle de mécanique (SIM) 108 rue Bataille, Poupon architecte
323 : 78 rue Chaponnay, Ortis architecte
325 : rue de la Gare
326 : garages et habitation de la Sté Dichamp et Fils 79-81-81 bis rue Marietton, Agniel et Pionchon architectes
327 : rue G. Brissac, Pérole architecte
328 : portail et hangar des Ets Martini et Rossi 14 rue Coignet
329 : salle de réunion de l'Association familiale Notre-Dame de Bellecombe 64 rue d'Inkermann, Desvignes architecte.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Mots clés typologiques