Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
871/2002 : 75 rue de la République 69002
872/2002 : 4 pl. C. Dufraine 69003
873/2002 : 56 av. Lacassagne 69003
874/2002 : 6 rue de l'Ancienne Préfecture 69002
876/2002 : 2 rue Palais Grillet 69002
877/2002 : 42 rue Ney 69006
878/2002 : 12 bis rue des Deux-Amants 69009
879/2002 : 10 rue de la Quarantaine 69005
880/2002 : 18 allée Henriette 69005
881/2002 : 43 rue de St-Cyr 69009
882/2002 : 120 rue du Bourbonnais 69009
885/2002 : 8 crs Eugénie 69003
886/2002 : 6 rue J. Bart 69003
887/2002 : 6 imp. Lamartine 69003
888/2002 : 159 av. des Frères Lumière 69008
889/2002 : 31 rue Pr Florence 69003
890/2002 : 2 rue Chalopin 69007.
Mots clés typologiques