1160 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1160WP/1-1160WP/14

Date

1798-1919

Importance matérielle

26

Origine

2ème bureau

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Versant inconnu

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Police : déclarations (des aubergistes, hôteliers), ordonnances (concernant les bains dans les rivières, la vente d'arme, la vente aux halles, certains métiers), délivrances de permis, certificats médicaux ; organisation du service de police (1800-1870) ; rapports concernant les délits ; demandes d'autorisation de bals ; enquêtes de moralité ; réglementation (des surveillants de nuits, des cimetières, de la pêche) ; manifestations publiques ; registres d'écrous ; inspection des viandes (1799-1916)

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1160WP/13

Cote/Cotes extrêmes

1160WP/13

Date

1850

Présentation du contenu

POLICE : Registre des écrous dans les caves de l'hôtel de ville (1850)

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières