1781W/1-1781W/106
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Déplacements urbains
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Pôle sectoriel : petits aménagements locaux, avis sur permis de construire et déclarations de travaux, aménagements locaux importants, plans de déplacements de secteurs, régulation des carrefours à feux, correspondance.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pôle sectoriel. Aménagements locaux importants du 6e arrondissement. Tronçon nord du périphérique (TNP), mesures d'accompagnement et aménagement régulation rue Duquesne et boulevard des Belges : dossier de mise en compatibilité des Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.), dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires