2565 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2565WP/1-2565WP/50

Date

1992-2012

Importance matérielle

50

Origine

Conseil lyonnais pour le respect des droits

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Conseil lyonnais pour le respect des droits

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commission extra-municipale du respect des droits (1992-2001) puis Conseil lyonnais pour le respect des droits (2001-2011) : fonctionnement.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2565WP/20

Cote/Cotes extrêmes

2565WP/20

Date

2002-2004

Présentation du contenu

Groupe de travail G3 "composantes de la famille". Dossiers thématiques : préparation du document "tous égaux" (2002), documentation.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français