652WP/1-652WP/69
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : maquettes des procès-verbaux de séances avec rapports et délibérations (1935-1946) ; procès-verbaux de la commission du contentieux (1906-1927) ; registre des remboursements aux conseillers (1930-1943)
ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en juillet 1996. Versement remanié composé de plusieurs entrées (1936-12-19,1937-09-14,1937-10-07, 1937-11-04,1938-09-12)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossier de la séance du Conseil municipal du 29 décembre 1945 : documents préparatoires à la publication de l'annexe du bulletin municipal officiel dont procès-verbaux, rapports des commissions et délibérations 1945
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes
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