1092WP/1-1092WP/7
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 561
Versant ou donateur : Circulation - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police urbaine : gestion des procès-verbaux (circulation, stationnement), commission de la police municipale, fonctionnement (comptabilité, rapports d'activité, commandes d'uniformes) 1966-1980
POLICE MUNICIPALE - 8D
Note sur le classement : Classé en octobre 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant oudonateur : Circulation - 1B
Présentation du contenu
POLICE MUNICIPALE :
- fourrière municipale : mouvements de chiens, capture d'animaux et de véhicules : correspondance, textes officiels 1922-1964
- fonctionnement : - commandes d'uniformes : textes officiels, listes nominatives 1961-1976 ; - rapports d'activité 1973 ; - répartition des procès-verbaux par codes : tableaux 1980
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1980 (Communicabilité vérifiée)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières