2411 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/1-2411WP/66

Date

1998-2012

Importance matérielle

66

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Contrôle de gestion

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : dossiers juridiques et financiers des associations (classement par code tiers).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2411WP/15

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/15

Date

2005-2011

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : pièces justificatives, demande de subvention, avenant de convention, audit, délibérations, rapports, comptes rendus de réunion, budgets, comptes, correspondance (classement par code tiers) :

- CE0177 Centre Social Gerland

- CE0178 Centre Social Mermoz

- CE0179 Centre Social Vaise

- CE0180 Centre Social St-Just

- CE0182 Centre Social Laënnec

- CE0183 Centre Social Duchère Plateau.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français