HH - Agriculture, industrie, commerce

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

HH/1-HH/624/4

Date

1349-1791

Importance matérielle

513 articles

Caractéristiques physiques

papier, parchemin

Origine

Consulat de Lyon.

Biographie ou Histoire

Longtemps ville ecclésiastique sous l'autorité d'un archevêque, Lyon est rattachée au domaine royal en 1320, sous le règne de Philippe le Bel. Cette incorporation s'accompagne d'une nouvelle organisation politique, le Consulat, qui incarne le pouvoir municipal. Celui-ci est désormais composé de consuls, conseillers ou échevins, dont le nombre et le statut varient à travers le temps, ainsi que d'un prévôt des marchands à partir de 1595. Le Consulat existera jusqu'en 1789, date à laquelle il est supprimé par la loi municipale qui crée la commune de Lyon.

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

Présentation du contenu

1- Subsistances et approvisionnement
Traite des blés (s.d., HH 1 - 5) ;
Commerce et police des grains (s.d., HH 5bis) ;
Chasse-marée et marée fraîche (1543-1784, HH 375, 377) ;
Moulins et vente de la glace et de la neige (s.d., HH 380) ;

2- Foires et marchés
Institution et privilèges des foires de Lyon (1419-1735, HH 278-287, 289-300) ;
Institution et établissement d'autres foires (1419-1457, HH 278, 288) ;
Règlements de la place des changes pour les paiements des foires (1464-1774, HH 301-302, 368-371) ;

3- Usines, manufactures, colportage, exploitations
• Grande fabrique de soie (1536-1791, HH 500-624) ;
Compagnie des Indes orientales (1664-1784, HH 303-335bis) ;
Etablissement de quelques fabriques et manufactures (1670-1678, HH 209-213) ;
Règlements pour plusieurs manufactures (s.d., HH 373-374) ;
Banque royale (1720-s.d., HH 336-367) ;
Etablissement d'une Chambre de Commerce dans la ville de Lyon (s.d., HH 302) ;

4 Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers, statuts
Police des arts et métiers (1667-1785, HH 6-13, 214-277) ;
Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires particulières (1575 -1791, HH 14 -208) ;
Déclarations du roi et autres pièces concernant le commerce (1470 -1737, HH 372).

5 Diligences, relais, poste aux lettres
Haras (1543-1635, HH 375)
Postes, ports de lettres et paquets, courriers (1611-1785, HH 376, 378)
Etablissement de la petite poste de Lyon (s.d., HH 380)
Messageries, coches, diligences, voituriers, rouliers (1620 -1674, HH 379)
La série HH comporte un fonds très riche sur la police des métiers, avec des pièces plus anciennes que celles de l'administration de la ville elle-même. Une autre partie de la série concerne les manufactures, en particulier la Compagnie des Indes orientales. La série se clôt par les archives de la Grande Fabrique de soie.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

À notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Fonds clos.

Mode de classement

Répertoire méthodique détaillé.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon.

Existence et lieu de conservation de copies

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

L'inventaire a été restructuré en 2020 par Charlotte Jallon, assistante de conservation contractuelle, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

 

Cote/Cotes extrêmes

HH/500-HH/624

Autres Cotes

HH/303-HH/335/BIS, HH/209-HH/213, HH/373-HH/374, HH/336-367, HH/302

Date

1466-1791

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1762 (Communicabilité vérifiée)

Cote/Cotes extrêmes

HH/500-HH/624/1

Date

1466-1791

Autre instrument de recherche

Recueil du précis des titres et papiers de la communauté des marchands et des maîtres fabricants de la ville de Lyon : conservé sous les cotes HH624/1 à HH624/4, il correspond à l'inventaire des papiers de la Grande fabrique, dit "inventaire spécial".

Cote/Cotes extrêmes

HH/569-HH/573

Autres Cotes

HH/566-HH/568

Existence et lieu de conservation de copies

Numérisé et consultable sur le site internet des Archives de Lyon : http://www.fondsenligne.archives-lyon.fr/ac69v2/fabrique.php

Cote/Cotes extrêmes

HH/569-HH/573

Date

1743-1790

Livre des délibérations de la Communauté du 11 mai 1730 au 23 Juillet 1732.

Cote/Cotes extrêmes

HH/571

Date

1730-1732

Caractéristiques physiques

papier, parchemin

Présentation du contenu

Dans ce livre il est question du règlement de la Communauté de 1667.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Autre instrument de recherche

Inventaire spécial - volume 3 - chapitre 4 - N 61

Existence et lieu de conservation de copies

Numérisé et consultable sur le site internet des Archives de Lyon.