CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1629) Pièces justificatives des comptes de Claude Voyret
Comptabilité. Pièces justificatives des comptes du receveur Claude Voyret. Dépenses. Etat de menus frais du receveur et quittances à l'appui ; à part les dépenses habituelles on y relève une aumône au frère Natal proviseur du couvent du Tiers-Ordre à la Guillotière ; des journées d'hommes et de chevaux pour le nettoyage des rues de la ville des patrouilles faites par les arquebusiers ; le remboursement à Jacques Lefebvre " hoste de Jérusalem " d'une fausse " quadruple d'Italie " qui lui avait été remise ; des frais de voyage ; une gratification à l'occasion de la pose de la première pierre de l'église des Augustins de la Croix-Rousse ; une plantation de " mays " à l'Hôtel-de-Ville par les arquebusiers ; un paiement à " Estienne Mathieu pour avoir enveloppé d'espines les arbres qui sont au long du Rosne " ; des frais de messagers des frais de transport à Roanne de " certain cristal envoyé par le Roy à la Reyne sa mère " ; le paiement de journées d'hommes charges de nettoyer le port St-Antoine le quai Chalamont et la place Bellecour ; les frais d'Etienne Palmier pour aller " au rencontre de Monsr l'Archevesque " ; des dépenses pour l'arrivée et le départ de M le Garde des sceaux et pour l'arrivée de la comtesse de Soissons ; des frais de garde spéciale de la porte St-Irénée ; des dépenses pour l'arrivée et le départ du comte de Soissons et de M. de Longueville ; des frais de passage de troupes ; une indemnité à Claude de Berc coadjuteur des mandeurs pour " se faire panser de la blessure qu'il a reçue lors de l'émotion des compagnons fusteiniers " ; la dépense du " pourtraict de la lampe que l'on offert à l'église de Nre Dame de Lorette " ; la plantation de " trante tilliaux sur les remparts de la ville du côté des Terreaux et St-Clair " ; " l'illumination du syndicat par Grégoire l'ont ; des dépenses faites par le consulat pour aller à la rencontre du cardinal de Richelieu ; la nomination de Jean Montelain pour le nettoyage de la place du Change (p. 1 à 41). Mémoires mandements et quittances pour travaux et réparations exécutés par les entrepreneurs ordinaires de la ville énumérés dans l'analyse de l'article cc. 1775 folios 115 à 117 (q. 42 à 49). . Expédition d'une délibération consulaire comportant mandement et quittances de J.- B. Seigneur constatant le prélèvement pour le roi sur la rêve (p. 50 à 56) Quittances des gages des commis de la rêve et des menus frais (p 57 à 73). Pièces relatives. au paiement du prix de l'arc en main à Jacques Palle roi des archers et des gages de l'exécuteur de la haute justice Antoine Perret (p. 74 à 76).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes