2226W - Direction des Assemblées

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Cote/Cotes extrêmes

2226W/1-2226W/12

Autres Cotes

2226WP/1-2226WP/19;1919WP/59 (Ancienne cote)

Date

1995-1996

Importance matérielle

1,5 ml

Origine

Direction des Assemblées

Modalités d'entrées

Versement du 12/11/2009.

Présentation du contenu

1-3 : 1995

4-12 : 1996

Mode de classement

Chronologique.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Traité en 2018.

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2226W/1-2226W/3

Autres Cotes

2226WP/1-2226WP/5;1919WP/59 (Ancienne cote)

Mode de classement

Chronologique

Séances de juin à septembre.

Cote/Cotes extrêmes

2226W/1

Autres Cotes

2226WP/1-2226WP/2 (Ancienne cote)

Date

1995

Présentation du contenu

Comptes rendus des décisions, rapports, délibérations : - Séance du 25 juin : fixation du nombre des adjoints. - Séance du 4 juillet : délibérations n° 1 à 7. - Séance du 24 juillet : délibérations n° 8 à 24. - Séance du 18 septembre : délibérations n° 25 à 102.

Mode de classement

Chronologique

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques