60WP/1-60WP/20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Rémunération salariale des agents titulaires de janvier à décembre 1953 Versements complémentaires (indemnités, primes, rappels) 1952-1954 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1950-1954 Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers (années 1948 à 1953) 1947-1953 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1952-1953 Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale 1951 Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1952, 1954
FINANCES - 3D
Date d’arrivée approximative : 1956
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal titulaire :
- agents titulaires : versements d'indemnités dites "primes variables" : indemnités de service de nuit, de goudronnage, d'élimination des ordures ménagères, de bicyclette, d'élagage, de travaux dangereux : année 1953 : états nominatifs des indemnités 1952-1953
- paiement des "cas 9" (agents municipaux assurant un service incomplet) : états nominatifs des décomptes de traitement, listes nominatives, états chiffrés des prestations familiales, états nominatifs des rappels (classement mensuel) 1953
- versement de rappels : états nominatifs des rappels 1953
- indemnité de bicyclette : rappel : états nominatifs des décomptes, état chiffré, notes de service, états nominatifs des rappels 1953-1954
- indemnité pour supplément de travail effectué en 1952 et 1953 : rappels : état nominatif des rappels, mandats de paiement 1954
Langue des unités documentaires
Mots clés matières