60WP/1-60WP/20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Rémunération salariale des agents titulaires de janvier à décembre 1953 Versements complémentaires (indemnités, primes, rappels) 1952-1954 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1950-1954 Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers (années 1948 à 1953) 1947-1953 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1952-1953 Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale 1951 Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1952, 1954
FINANCES - 3D
Date d’arrivée approximative : 1956
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal :
- agents titulaires ayant cessé leurs fonctions en 1948 : dossiers financiers (classement par ordre alphabétique) : questionnaires pour le mandatement des traitements 1948
- agents titulaires ayant cessé leurs fonctions en 1949 : dossiers financiers (classement par ordre alphabétique) : questionnaires pour le mandatement des traitements, décomptes individuels des versements effectués à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, copies d'arrêtés du maire, notes de service, rapport, autorisations de congé, titre de perception, décomptes individuels de rappels de reclassement 1947-1949
- agents titulaires ayant cessé leurs fonctions en 1950 : dossiers financiers (classement par ordre alphabétique) : états nominatifs des dits agents, questionnaires pour le mandatement des traitements, notes de service, copies d'arrêtés du maire, formulaires de renseignements, décomptes individuels des rappels de reclassement, extraits d'actes d'état civil, correspondance, certificats, états nominatifs des changements, états nominatifs des changements, états des jours payés, état des indemnités -1950
Langue des unités documentaires
Mots clés matières