1922WP/1-1922WP/190
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction Générale des Services
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers des secrétaires généraux des mandats F. Collomb, M. Noir et R. Barre.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ecoles. Concession de la cuisine centrale : cahier des charges, convention de mise à disposition, contrat d'affermage, rapport au Conseil municipal, procès-verbal de séance du Comité Technique Paritaire, comptes rendus de visites, contentieux, délibération du Conseil municipal, coupures de presse, dossier technique, plans, liste du matériel, notes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires