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1904 W

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Cote/Cotes extrêmes

1904W/1-1904W/82

Date

1955-2005

Importance matérielle

82

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de direction : budgets et comptes, correspondance, dossiers thématiques, urbanisme opérationnel (projets d'aménagement, suivi d'opérations), urbanisme réglementaire (POS, DIA), documentation.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 600 Gestion centrale et planification

1904W/48

Cote/Cotes extrêmes

1904W/48

Date

1969-1993

Présentation du contenu

Urbanisme réglementaire. Planification urbaine. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon.

- POS : tableau des servitudes publiques, annexes sanitaires, plans, rapport de présentation (1969-1989).

- Application par anticipation. Mesures d'exécution (par arrondissement) : listes, délibérations, Bulletin municipal officiel (1979-1981).

- Dossier de direction : comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance (1988-1993).

- Groupes de travail. Réunions : comptes rendus, documents de synthèse, rapports (1989-1992).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français