Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de direction : budgets et comptes, correspondance, dossiers thématiques, urbanisme opérationnel (projets d'aménagement, suivi d'opérations), urbanisme réglementaire (POS, DIA), documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Urbanisme réglementaire. Planification urbaine. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon.
- POS : tableau des servitudes publiques, annexes sanitaires, plans, rapport de présentation (1969-1989).
- Application par anticipation. Mesures d'exécution (par arrondissement) : listes, délibérations, Bulletin municipal officiel (1979-1981).
- Dossier de direction : comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance (1988-1993).
- Groupes de travail. Réunions : comptes rendus, documents de synthèse, rapports (1989-1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires