1523 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1523WP/1-1523WP/74

Date

1949-1995

Importance matérielle

74

Origine

Comptabilité Générale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Comptabilité Générale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Finances : garanties d'emprunts, subventions, participations à des SEM, commission des finances, commission des affaires économiques et internationales, 1953-1995.

FINANCES

Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1523WP/46

Cote/Cotes extrêmes

1523WP/46

Date

1990-1995

Présentation du contenu

DIVISION DES FINANCES - AFFAIRES GENERALES ET ECONOMIQUES : Correspondance - Rapports - Etudes : Maison du Faysant (1994-1995), Centre Presqu'ïle : Commerce et Artisanat (1990-1991)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français