Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Comptabilité Générale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Finances : garanties d'emprunts, subventions, participations à des SEM, commission des finances, commission des affaires économiques et internationales, 1953-1995.
FINANCES
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DIVISION DES FINANCES - AFFAIRES GENERALES ET ECONOMIQUES : Correspondance - Rapports - Etudes : Maison du Faysant (1994-1995), Centre Presqu'ïle : Commerce et Artisanat (1990-1991)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires