2882W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

2882W/1-2882W/111

Date

1984-2019

Importance matérielle

14,3 ml

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-111 : "Fichier sanitaire".

Mode de classement

Classement par arrondissement

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

2373W

Cote/Cotes extrêmes

2882W/1-2882W/24

Date

1993-2018

Présentation du contenu

Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.

Rue René Leynaud à rue de la République.

Cote/Cotes extrêmes

2882W/15

Date

1995-2015

Présentation du contenu

4, 12, 13, 14, 17, 22, 24, 26, 27, 29, 30, 35, 37, 39 rue René Leynaud.
2, 7, 8, 9, 11 rue de la République.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.