Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE SAINT FRANCOIS DE SALES: - prolongement de la dite rue et de la rue du Puits d'Ainay : alignement de rue : demande de cession de terrains, projet : plan, procès verbal de séance, rapport 1841-1842 - prolongement de la dite rue depuis la rue Sainte Hélène jusqu'à la rue Adelaïde Perrin : alignement de rue : demande en autorisation de construire rue Sainte Hélène, abandon du projet d'une rue faisant suite à la rue Adélaïde Perrin, réclamations contre la suppression du prolongement : correspondance, délibérations, plans, rapport 1865
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières