1118WP/1-1118WP/21
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Administration de la commune : correspondance du cabinet du maire, fonctionnement du 2ème bureau, services municipaux : acquisition de fournitures et matériel 1933-1938
Police, hygiène : radiodiffusion (1931-1934), ventes occasionnelles dans les hôtels (1933-1934), protection des mineurs (1935-1937), fourrière (1939-1940), service médical et pharmaceutique de garde (1934-1940), immeubles insalubres (1934-1941)
Personnel municipal : conditions de travail (1913-1930), pensions (1922-1930), recrutement (1934-1939)
Service des eaux : organisation, réglementation, recouvrement des redevances (1906-1940)
Salles municipales, théâtres municipaux (dont le Grand Théatre/Opéra) : exploitation (1936-1939)
Transports en commun : réglementation de la circulation, du stationnement, réclamations (1933-1935)
Sinistre : accident du pont La Feuillée (1936-1937)
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SINISTRE : - Accident du pont La Feuillée : intervention de l'armée : réglement des dépenses : convention, coupure de presse, rapport, délibération du conseil municipal, correspondance, factures, arrêté du maire 1936-1937
EAUX :
- Service des eaux : administration : rapport, délibération du conseil municipal, correspondance, arrêté préfectoral, état comparatif, texte officiel . organisation, fonctionnement et exploitation du service des eaux à partir du 1er janvier 1900 . modification de la réglementation et des tarifs des concessions d'eau . réclamation ou infraction relative à la distribution des eaux . travaux de canalisation et de raccordement de prise d'eau 1887-1911
- Distribution des eaux : réglementation du fonctionnement des appareils de distribution d'eau placés sur la voie publique, infractions : arrêté du maire, rapport, affiches, procès verbal de constat 1906
Langue des unités documentaires
Mots clés matières