2006 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2006WP/1-2006WP/162

Date

1952-2004

Importance matérielle

162

Origine

Direction des Affaires culturelles

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Affaires culturelles

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers du service Patrimoine : suivi des associations culturelles et patrimoniales, suivi des établissement culturels municipaux, suivi des oeuvres d'art.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2006WP/152

Cote/Cotes extrêmes

2006WP/152

Date

1998-2003

Présentation du contenu

Expositions. Projet : étude, plaquette, notes, correspondance (1998-2003). Attribution de subvention : présentation de l'établissement, (statuts, renseignements relatifs aux ressources humaines, activités, ), budget prévisionnel, compte rendu financier, comptes approuvés, tarification, convention, rapport au Conseil municipal, projet de délibération, délibération, attestation sur l'honneur, correspondance (1998-2003). Mise à disposition de locaux : demandes, contrats, convention, note de l'adjoint, rapport au Conseil municipal, dossier artistique, délibération, état de recettes, correspondance (2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français