BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/144

Date

1608

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes.

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Utilité de l'inventaire des " anciens et modernes tiltres, papiers, instrumens et enseignemens, qui ont esté ramassés et conservés, depuis quatre cens ans, es archives de la ville, " et parmi lesquels on découvrait, chaque jour, des pièces jusqu'alors ignorées et de la plus haute importance pour la commune ; émoluments des clercs employés à ce travail.(folio 12) - Désordres commis par les basochiens de la ville, et qui étaient tellement graves que les pennonnages avaient dû prendre les armes pour aider la justice à réduire les perturbateurs ; procès criminel intenté à ceux-ci et poursuite de la " suppression et abolition entière du nom et de l'effect de la bazoche, et du prince, officiers et suppôtz d'icelle "29 janvier 1608 (folio 18) - Amoncellement des glaces dans la Saône, tant à l'intérieur qu'en amont de la ville, à tel point " qu'elles menaçoient, pour moindre mal, la ruine du pont de la dicte rivière ; " - relation détaillée et curieuse de l'effroyable débâcle des glaces de la Saône survenue à Lyon le 3 février 1608 ;(folio 26) - intervention, soi-disant miraculeuse d'un compagnon tailleur d'habits nommé Antoine Besson, qui donne une issue pacifique à cette redoutable crise, etc.(folio 26 verso et suiv.) - Procès-verbal de la cérémonie du baptême d'une fille de M. de Montholon intendant de Lyon, à laquelle le Consulat et madame de Mandelot servent de parrains et donnent le nom de Léonore.13 juin 1608 (folio 66) - Allocation de 30 livres accordée à Philippe Bonneton, jardinier, pour l'indemniser de la perte des produits du jardin qu'il cultivait sur la place Bellecour, et dont on l'avait dépossédé pour y établir l'écurie et le manège des chevaux de M. d'Halincourt.(folio 76) - Charge donnée à Amable Thierry, échevin, de présider au choix et à l'achat des pierreries destinées au joyau qui avait été commandé à André de Ligonet, orfévre de Lyon, pour en faire présent à madame d'Halincourt.1 août 1608 (folio 88 verso) - Mandement de 45 livres à Benoit Rozet, maître charpentier, pour avoir " dressé et réduict au petit pied les desseings des portiques, perspertives, placardz et autres choses ", pour la prochaine arrivée de M. Halincourt et de sa femme à Lyon.14 août 1908 (folio 91 verso) - Règlement à l'usage des courtiers en marchandises et de ceux des changes royaux de la ville. "(folio 101) - S'ensuict l'ordre qui sera gardé et suivi par les troupes des capitaines-pennons et compagnie des arquebusiers de la ville, qui ont esté commandés par le Consulat marcher à l'entrée de Mgr le gouverneur etc. ;19 novembre 1608 (folio 128 verso) - description de cette cérémonie, et mention d'un contre-temps fâcheux qui trouble l'ordonnance du cortège.21 novembre 1608 (folio 128 verso et suiv.) - Lettres de cachet du Roi prescrivant d'obéir en toutes choses à M. d'Halincourt ; de remettre les clefs de la ville à ce seigneur, qui remplissait les fonctions de lieutenant général pour Sa Majesté, en l'absence du duc de Vendôme, gouverneur en titre de la ville de Lyon et pays de Lyonnais, etc.(folio 131) - Mandements : de 352 livres 19 écus tournois à Jacques Maury et à Jean Perrissin, maîtres peintres, " à quoy se montent les painctures, fournitures de coleurs, journées et aultres choses employées en la confection d'icelles painctures, " pour la venue du gouverneur et de sa femme ; (folio 136) - de 4,766 livres 7 sous 6 deniers tournois à André de Ligonet pour le prix d'une " boëte d'orfebvrerie par lui faicte, enrichie de grand nombre de diamans, tant pour l'or que pour la valeur des dicts diamans, que fasson de la dicte boëte, " qui avait été offerte à madame d'Halincourt le lendemain de son arrivée à Lyon, etc 1 décembre 1608 (folio 137)."

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

Marin Anne-Catherine, Garnier Emmanuel, Gauthiez Bernard, Laangry Mourad, Zeller Olivier, Climat. A nos risques et périls. Les Lyonnais face aux caprices du climat, depuis le Moyen-Âge [exposition, Lyon, Archives municipales de Lyon, 10 octobre 2012 30 mars 2013], 2012. Coll. Mémoire vive n°8, Lyon : Archives municipales de Lyon (1C/601413) : délibération consulaire à propos de l'embâcle de 1608, transcrite dans Histoire des inondations du Rhône et de la Saône d'Auguste Baron, à Lyon en 1841, figurée p.41

Mots clés matières

Mots clés typologiques