895WP/1-895WP/5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00630
Versant ou donateur : Congés maladie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : congés maladie, accidents du travail (dont incendie de la raffinerie de Feyzin) ; Comité hygiène et sécurité 1929-1982
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL :
- Accidents du travail, majoration du niveau des rentes attribuées aux agents victimes d'un accident du travail ou aux familles des agents décédés suite à un accident du travail, documentation : textes officiels, correspondance (1929-1982)
- Comité Hygiène et Sécurité, élection du 11/10/1979. Organisation : textes officiels, bulletin de vote, correspondance (1979)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières