895 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

895WP/1-895WP/5

Date

1929-1983

Description physique

Notes contenant : 1999-2013

Importance matérielle

7

Origine

Congés maladie - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00630

Versant ou donateur : Congés maladie - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : congés maladie, accidents du travail (dont incendie de la raffinerie de Feyzin) ; Comité hygiène et sécurité 1929-1982

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

895WP/4/2

Cote/Cotes extrêmes

895WP/4/2

Date

1929-1982

Présentation du contenu

PERSONNEL : accidents du travail : majoration du niveau des rentes attribuées aux agents victimes d'un accident du travail ou aux familles des agents décédés suite à un accident du travail, documentation : correspondance, textes officiels (1929-1982)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français