1II - Petits fonds privés

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Cote/Cotes extrêmes

1II/1/1-1II/689/1

Date

1481-2021

Origine

Producteurs multiples.

Modalités d'entrées

Les documents cotés en 1II sont entrés aux Archives municipales de Lyon par voie de dons ou d'achats depuis le XIXe siècle.

 

Présentation du contenu

La sous-série est constituée de dons et d'achats de pièces isolées et de fonds privés de petite taille (moins d'une boîte d'archives).

 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Pour certaines cotes, les documents en double exemplaire ont été éliminées réglementairement.

 

Accroissements

La sous-série est ouverte. Elle est donc susceptible de s'accroître par de nouveaux dons ou achats.

 

Langue des unités documentaires

La grande majorité des pièces de cette sous-série est rédigée en français. Cependant, certains documents sont rédigés en italien ou anglais.

Décret du 5 août 1791.

Cote/Cotes extrêmes

1II/240/1

Date

1792

Origine

NIVIÈRE CHOL Antoine ; DONIN DE CHAMPAGNEUX Luc-Antoine

Biographie ou Histoire

Antoine Nivère Chol : Maire de Lyon en 1792-1793 ; Luc Antoine Donin de Champagneux : officier municipal de Lyon.

Modalités d'entrées

Don de l'association des Amis des Archives Municipales de Lyon en 1992.

Présentation du contenu

Lettre manuscrite exposant au comité des Finances de l'Assemblée Nationale leurs démarches concernant le décret du 5 août 1791.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicabilité vérifiée

Conditions d'utilisation

Reproduction autorisée pour usage privé

Langue des unités documentaires

Français