1II/1/1-1II/773/1
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les documents cotés en 1II sont entrés aux Archives municipales de Lyon par voie de dons ou d'achats depuis le XIXe siècle.
Présentation du contenu
La sous-série est constituée de dons et d'achats de pièces isolées et de fonds privés de petite taille (moins d'une boîte d'archives).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour certaines cotes, les documents en double exemplaire ont été éliminées réglementairement.
Accroissements
La sous-série est ouverte. Elle est donc susceptible de s'accroître par de nouveaux dons ou achats.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Antoine Nivère Chol : Maire de Lyon en 1792-1793 ; Luc Antoine Donin de Champagneux : officier municipal de Lyon.
Modalités d'entrées
Don de l'association des Amis des Archives Municipales de Lyon en 1992.
Présentation du contenu
Lettre manuscrite exposant au comité des Finances de l'Assemblée Nationale leurs démarches concernant le décret du 5 août 1791.
Conditions d'accès
Communicable
Communicabilité vérifiée
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée pour usage privé
Langue des unités documentaires