Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Cimetières
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service de la Réglementation. Inhumations et crémations. Dossiers de concessions échues :
- Concessions de 15 ans de 1986 et 1987 (1888-2014).
- Concessions de 30 ans de 1972 (1882-2010).
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Classement chronologique par date du dernier renouvellement de la concession.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Inhumation, crémation. Concessions de 15 ans renouvelées en 1987 : dossiers individuels (du 20/05 au 23/06/1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 100
Langue des unités documentaires
Notes
Dossier partiellement restitué au service le 23/01/2019.