2060W/1-2060W/273
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/1224 : 34 rue François-Genin 69005
1998/1225 : 80 rue Pierre-Delore 69008
1998/1226 : 57 rue de Bourgogne 69009
1998/1227 : 36 avenue Sidoine-Appolinaire 69009
1998/1228 : 39 rue Barrier 69006
1998/1229 : 77 montée de la Grande Côte 69001
1998/1230 : 13-13 b rue de la Villette 69003
1998/1231 : 82 rue Trarieux 69003
1998/1232 : 4 bis rue Henri-Pensier 69008
1998/1233 : 76-78 rue Feuillat 69003
1998/1234 : 14 rue Mottet de Gérando 69001
1998/1235 : 111 rue Bataille 69008
1998/1237 : 43 rue Belfort 69004
1998/1238 : 40 bis rue Sainte-Anne de Baraban 69003
1998/1239 et 1998/1240 : 47 rue Marietton 69009
1998/1241 : 18-19 quai Arloing 69009
1998/1242 : 11 rue Gentil 69002
1998/1243 : 25 rue Bossuet 69006
1998/1244 : 78 rue Trarieux 69003
1998/1245 : 35 quai Saint-Antoine 69002
1998/1246 : 65 rue Jean-Racine, 10 rue Crillon 69006
1998/1247 : 5 rue Jean-Marie Duclos 69005
1998/1248 : 65 avenue des Frères Lumière 69008.
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques