1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 6130 à 6165 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (1 rue Nérard, 2 pl. Rouville, 29-37 rue J. Brunard, 3 av. Gal Brosset, 9 crs Gal Giraud, 134 rue Dr E. Locard, 11 rue Mottet de Gérando, 45 rte de Vienne, 411 la Sauvegarde - la Duchère, 56 rue Ney, 28 rue Roussy, 103 av. de Saxe, 98 rue Baraban, 319 av. Berthelot, 119 bvd de la Croix-Rousse, 14 rue Cuvier, 1 rue des Contrebandiers, 2 ter rue L. Bouquet, 58 av. P. Santy, 58 rue Tête d'Or, 40 rue du Rhône, 48 rue Duquesne, 3 rue Dumont d'Urville, 13 rue A. Payant, 33 quai Gailleton, 58 rue de l'Effort, 19 rue de l'Abondance, 2 rue C. Bizolon, 12 rue Gal André, 19 rue des Trois Pierres, 77 rue Chevreul, 3 rue de la Roquette, 108 rue Hénon, 61 rue S. Gryphe).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires