Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conduite d'opérations : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Suivi de travaux. 1er arrondissement.
Mairie Annexe. Aménagement du rez-de-chaussée et de la mezzanine : dossier de consultation mission ordonnancement-pilotage-coordination (OPC) et sécurité-prévention-santé (SPS), dossier sécurité-prévention-santé (SPS), comptes rendus de réunions.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires
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