Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1 : patrimoine privé, églises, élections (1852-1874).
- 2 : aides financières, gratifications (1853-1875).
- 3-4 : Bureau de bienfaisance (1852-1868).
- 5 : cimetière de la Croix-Rousse (1830-1881).
- 6-7 : octroi (1840-1902).
- 8 : correspondance (1853-1929).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
0,10 ml de doubles ont été éliminés.
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Autre instrument de recherche
3WP
Informations sur le traitement
Traité en 2022
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Acquisition des propriétés Bonnard, Régipas, Barrot, Clerc : extraits des minutes du greffe du Tribunal civil de Lyon, actes de vente, plans, affiches, procès-verbal d'enquête, délibérations de la commission municipale, notes, correspondance (1830-1881).
- Rachat de servitudes : plans, conventions, traité entre la Ville de Lyon et M. et Mme Clavier, délibération du Conseil municipal, rapports, notes, correspondance (1904-1911).
- Agrandissement du cimetière : plans, rapports, affiches, délibération du Conseil municipal, notes, correspondance (1854-1878).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières