375 W

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Cote/Cotes extrêmes

375W/1-375W/53

Date

1949-2000

Importance matérielle

53

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00492.2

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1968 : permis de construire, exemptions, accords préalables, infractions à la réglementation sur le permis de construire, arrêtés de démolition, "affaires diverses".

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

375W/28

Cote/Cotes extrêmes

375W/28

Date

1965-1970

Présentation du contenu

Permis de construire 1968

284/1968 : 3-5 rue Gal Plessier, 18 rue d'Enghien, 43 rue Vaubecour, 8-10 rue de Condé 69002 (1967-1968)

287/1968 : 55 av. J. Jaurès 69007 (1968)

288/1968 : 29 av. J. Jaurès 69007 (1968)

289/1968 : 16 rue Masséna 69006 (1968)

290/1968 : 4 imp. d'Ypres 69004 (1968-1970)

291/1968 : 84 rue des Charmettes 69006 (1968-1970)

292/1968 : 78 rue St-Georges 69005 (1966-1969)

293/1968 : 62 rue P. Cazeneuve 69008, AP 93/1965 (1965-1969).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français