375W/1-375W/53
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00492.2
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1968 : permis de construire, exemptions, accords préalables, infractions à la réglementation sur le permis de construire, arrêtés de démolition, "affaires diverses".
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1968
284/1968 : 3-5 rue Gal Plessier, 18 rue d'Enghien, 43 rue Vaubecour, 8-10 rue de Condé 69002 (1967-1968)
287/1968 : 55 av. J. Jaurès 69007 (1968)
288/1968 : 29 av. J. Jaurès 69007 (1968)
289/1968 : 16 rue Masséna 69006 (1968)
290/1968 : 4 imp. d'Ypres 69004 (1968-1970)
291/1968 : 84 rue des Charmettes 69006 (1968-1970)
292/1968 : 78 rue St-Georges 69005 (1966-1969)
293/1968 : 62 rue P. Cazeneuve 69008, AP 93/1965 (1965-1969).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires