1858 W

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Cote/Cotes extrêmes

1858W/1-1858W/357

Date

1992-2005

Importance matérielle

357

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1858W/66

Cote/Cotes extrêmes

1858W/66

Date

1995-2005

Présentation du contenu

Permis de construire 1995

174/1995 : 13-15 rue Smith, 11 à 15 rue Marc Antoine Petit, 10 à 16 rue Quivogne 69002, permis de démolir 040/1995, permis de démolir transféré 004/1996, transfert 030/1996, modificatif 327/1996, modificatif 576/1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français