1858W/1-1858W/357
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1995
174/1995 : 13-15 rue Smith, 11 à 15 rue Marc Antoine Petit, 10 à 16 rue Quivogne 69002, permis de démolir 040/1995, permis de démolir transféré 004/1996, transfert 030/1996, modificatif 327/1996, modificatif 576/1997
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires