2404 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2404WP/1-2404WP/18

Date

1978-2003

Importance matérielle

18

Origine

Assurances

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Assurances

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Gestion des assurances : suivi des contrats et des sinistres.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2404WP/4

Cote/Cotes extrêmes

2404WP/4

Date

2003

Présentation du contenu

Sinistres matériels responsabilité civile, sans dommage corporel : déclarations, pièces justificatives (dégâts sur véhicule avec débroussailleuse, lunettes cassées, objets confiés, etc…).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français