2393 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2393W/1-2393W/153

Date

2002-2011

Importance matérielle

153

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2002 (permis autorisés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2393W/81

Cote/Cotes extrêmes

2393W/81, 2393 W 100 (Ancienne cote)

Date

2002-2005

Présentation du contenu

Permis de construire 2002

248/2002 : 38 bis rue A. Lumière, 49 rue St-Romain 69008, M1, M2, T3.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français