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2583 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2583WP/1-2583WP/90

Date

1988-2013

Importance matérielle

90

Origine

Direction de la Construction

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Construction

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux : dossiers des ouvrages exécutés (DOE), dossiers des interventions ultérieures sur ouvrages (DIUO), plans.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

2583WP/68

Cote/Cotes extrêmes

2583WP/68

Date

1992

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération. Opéra (EI n° 01014). Restructuration : dossier des ouvrages exécutés (DOE), notes de calcul 12.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français