CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1468

Cote/Cotes extrêmes

CC/1468

Date

1595

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1595). Comptes particuliers de Guyot de Masso.

Comptabilité. -" Compte particulier septième de me Guyot de Masso, receveur des deniers communs, dons et octroys de la ville de Lyon ". - Recettes : " nouveau subcidde d'ung escu vingt solz, imposé sur chacun poinson de vin ". -" Aultre recepte à cause des deniers receuz du surtaulx ou tiers d'augmentation ordonné par le Roy estre levé en la dohanne de Lyon sur toutes marchandises entrans en icelle, outre les autres droictz. - Dépenses : - Paiements aux trésoriers de l'extraordinaire des guerres et de l'épargne. - Achat de munitions à Jeanne Billet, veuve François Gonin. - Paiement à Nicolas Potel, " forgeur, pour le raboud d'une couleuvrine et une bastarde en l'arsenac de Lyon ". - Gages du canonnier Michel Teyssonière. - Voyages de David Pin, courrier, et des archers Jacques Chat et Annet Langlade, pour les affaires de la ville. - folio 46 verso - Paiement à l'imprimeur Thibaud Ancelin. - Gratification au capitaine " La Vioze, pour aucunement le recognoistre des bons services qu'il a faictz à lad. ville, pendant l'année IIIIxx XV, au fait des gardes ". - Paiement au mandeur Pierre Paintendre pour fournitures par lui faites ; au capitaine La Vioze " en considération des peines et vaccations qu'il a emploié, tant pour assister ceulx qui ont faict la charge de sergent majour, depuis la redduction de la ville soubz l'obéissance du Roy, que pour avoir esté commis à avoir l'oil et prendre garde à ceulx qui ont fally au guet de garde " ; - folio 48 - au mandeur Mathieu Oulier " la valleur de sept pièces de vin, tant blanc que clairet et soixante quinze potz de vin muscat fourniz et despenduz pour bailler, tant à monsieur de la Guiche, que aux seigneurs ambassadeurs de Venize ". - folio 48 - Paiement au pâtissier Jean Baril, dit Jagot, pour le dîner de la saint Thomas 1593. - folio 48 verso - Nourriture de " trente-cinq soldatz à qui on auroit commandé faire garde en l'hostel de la ville, soubz la charge des cappitaines Thomas et Baron, jour et nuict, depuis le septiesme febvrier MVc IIIIxx XIIII, que lad. ville de Lyon se rendict soubz l'obéissance du Roy jusques au douziesme dud. mois ". - folio 49 - Dépenses pour huit dîners faits à l'hôtel de ville par les consuls et capitaines penons les 7, 8, 9, 10, 12 et 14 décembre 1593 et 15 et 17 février 1594. - folio 49 - Dîner offert lorsque la garnison suisse fut licenciée " pour ne voulloir recognoistre le Roy et tenir son party, où estoient les srs collonel Alphonce d'Ornano, de Bothéon, la Liègue, Sabran, St-Priest et plusieurs autres seigneurs et cappitaines, lieutenans et enseignes desd. Suisses, les srs consulz eschevins, chef de la justice, des finances, nottables, penons et plusieurs autres ". - Déjeuner fait par les, consuls, le jeudi 3 mars 1594 " en la maison du sieur Couvet ". - Achats pour le dîner de la Trinité. - Allocation de 20 écus aux Jésuites " au lieu du disné et festin que d'ancienneté on avoit de coustume faire en le collége le jour de la Trinité, où lesd. sr. eschevins assistoient, lequel festin revenoit d'ordinaire à IIIIxx ou C écus ". - Achat de six flambeaux de cire blanche. - Achat d'un autre flambeau, " pour esclairer à la chappelle du St-Esprit, avec six torches à bastons pour conduire et esclairer à la carosse où estoient lesd. srs ambassadeurs ". - Feu de joie sur le pont de Saône. - folio 51 - Etablissement " d'ung eschaffault au logis du sr Clément pour loger la musicque qui assista pendant le disner faict aux ambassadeurs de Venize ". - folio 52 verso - Fournitures pour le dîner. - Achat de " douze livres de dragée, douze tasses griottes, vingt quatre boittes de cotignac pour la collation des dames ". - Achat de flambeaux pour le bal, de six potz et demi d'ypocras, de deux douzaines de verres dorés. - Frais d'installation. - Souper offert le 22 décembre 1594 aux ambassadeurs vénitiens. - Paiements à un avocat du Conseil privé et à des officiers de la maison de Bellièvre. - Don de 100 écus à Michel Coissart, " supérieur du coleige de la compaignie de Jésus en lad. ville, pour la viaticque de lad. compaignie s'en allant de lad. ville de Lyon, par arrest de la court de Parlement de Paris ". - folio 53 verso - Paiement à Françoise de Sodu, femme Jean Coissard, " pour les louaiges des meubles par elle fourniz, pour la garniture de la maison de monsieur le connestable, pendant le temps qu'il auroit demeuré en lad. ville, pour le service du Roy et s'opposer avec ses forces qui estoient au pais, au desseings des ennemis de l'estat, en attendant la venue du Roy ". - Gages des commis à la recette et contrôle du nouveau subside du vin, à la porte de Vaise, à la porte St-Just, aux chaînes d'Ainay, à la porte du pont da Rhône, au port du Rhône, à la porte St-Sébastien, aux chaînes du bastion St-Jean, au port St-Vincent, au port du Temple. - folio 69 verso - Dépenses pour l'entrée du Roi : construction d'un bateau, gratification aux gardes écossaises, archers, huissiers, valets de chambre et autres officiers de la maison du Roi ; - folio 71 - Paiement "à Cristofle de la Haie, dict Corneille, me paintre pour une colonne de Trajan de la gaulteur de cinqueant e et de quatre piedz et demuy de diamètre, avec le podestal et les marches, une piramide de mesme hauteur, laquelle colonne fut eslevée au palais et la piramide au port St paul, et en la place du Change ung théâtre en demy rond, le tout avec les portraictz, figures, statues, inscriptions, charpenterie et menuiserie, ainsi qu'il est déclaré au marché et priffaict" - folio 71 verso - Paiement à 80 soldats qui ont escorté " jusques à Tarare madame la marquise de Montceaulx ". - folio 71 verso - Paiement à l'avocat Pierre Mathieu pour ses vaccations " à désigner, composer et conduire les inventions, inscriptions et ouvraiges des arcs triumphaulx, théâtres et autres choses ". - folio 72 verso - Paiement aux bateliers qui sont allés chercher le Roi à Montluel. - Paiement aux menuisiers qui ont travaillé aux arcs de triomphe ; - folio 72 - à François Blavier, brodeur " pour la broderie par luy bien et deuement faite au poisle préparé pour l'entrée du Roy " ; à Jean Savey et Lancelot Bourdiadet pour " les paintures et vittres par eulx faictes et fournies en la maison de l'archevesché ". - Fourniture de charpente " pour le portail de Pierre-Scize, édiffié pour l'entrée du Roy ". - Achat de tapis de velours pour le bateau. - Gages de neuf bateliers. - Achat de confitures, de satin de Gênes. - Paiement aux orfèvres Louis Berthier et Frédéric Bernard " pour leur fasson et pour la valleur de l'or qu'ilz ont fourny en la fabriquation du présent destiné pour estre présenté au Roy ,". - folio 76 verso - Paiement à Jean Perrissin et Jean Magnan, peintres, " pour quatre vingtz dix aulnes de thoille acheptées d'eulx et qui ont esté emploiées à faire painctures ". - Achats de confitures. - folio 75 verso - Paiement à Hélie de Lisle et Antoine Parmentier, sculpteurs, pour avoir fait " six statues pour servir à lad. ville, à lad. entrée du Roy, sçavoir trois grandes en colosse et trois autres de statues humaine et médiocre ". - Achats de passementerie, de toile d'argent, d'or filé, de houppes de soie. - folio 76 verso - Paiement " au sr Severt pour le louage de quatre pièces de tappisserie, mises sur le théâtre de la Claire d'où Sa Majesté vit passer ceulx qui alloient au devant de luy à sad. entrée " ; - à Jean Perrissin et Jean Magnan, pour leurs fournitures de couleurs. - folio 77 - Achat de " quarante aulnes de tapisserie de Bergame ; pour tendre en la chambre de madame la marquise de Montceaulx '". Dorure de quatre clefs présentées au Roi. - Prix de l'écrin pour contenir le présent fait au Roi. - Achat de " unze pièces de trellis à trois fertz pour faire le pavillon à la Claire - Achat d'un bateau, de cordes fines pour le théâtre de la Claire ; de velours, damas et autres étoffes pour les vêtements des consuls et officiers. - folio 77 verso - Paiement de la " garniture de Vingt chappeaulx avec leurs panaches, pour les lacquais desd. sieurs eschevins, ensemble pour six sacqs de velours viollet avec leurs cordons ". - folio 79 verso - Construction de l'arc de triomphe et du théâtre de la Roche et de l' " eschaffault estant en la place du Change depuis la maison des bestes, jusques au coing tirant sur le pont de Saosne ". - Paiement au charpentier Claude Droguet " pour avoir levé sur l'arc triumphal du Change trois statues de plattre représentans la figure des roys de France ". - Réparations à l'archevêché. - Travaux à l' " eschaffaulx ou théâtre devant la Claire où Sa Majesté auroit veu ceulx qui venoient au devant de sad. entrée ". - Achat de 3350 livres de plâtre pour " faire les figures des roys et autres statues. " - folio 78 - Achat de toile de Belleville, " pour faire le manteau d'ordre de la figure du feu roy ", de toile de Tarare " pour faire la peau de Lyon et la figure d'Herculles ". - Musiciens aux Deux Amants. - Dépenses pour les sculpteurs et les peintres. - Pavage, démolition de la cadolle et barrière de Pierre-Scize. - Achat de terre grasse, de cordes, barres de fer, chaux, tuile. - Tapisserie pour les chambres du Roy et de la marquise. - Paiement " de huict journées emploiées à oster et décombrer les..... qui estoient au derrier de la porte que sort du logis du Roy au logis de madame la marquise " de Montceaulx. - folio 85 verso - Aménagement de l'appartement de cette dame. - Envoi d'un messager à cheval " à Saint-Cire, Saint-Romain, Couson, Ste Foy, Colonges, Saint-Didier et Chaponost, pour faire venir les communes pour venir fossoier et remplir les fossez qui estoient au devant du logis de la Claire ". - Pose d'une porte de pierre de taille " au logis de la Claire pour entrer sur le théâtre qui estoit dressé au devant dud. logis ,". - Paiement " pour dix neuf journées emploiées à rompre la muraille et abaisser les terres pour faire le port des besches, appellé le port du Roy ". - Transport de gazon. - folio 87 - Paiement au musicien Rogolo. - Dépenses diverses. - Réparations à la maison du " sieur Bonvoisin, pour loger le sr de la Guiche, gouverneur de lad. ville ", à l'Hôtel-Dieu pour y loger des Suisses, - folio 89 verso à la maison " du sieur d'Illins, en laquelle feu monsieur de Nemours estoit logé ". - Construction d un corps de garde " dans l'ung des boulevardz de lad. ville, appellé Saint-André ". - Réparations au boulevard de la Tourette. - Gages du receveur. - Dépense commune.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes