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2555 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2555WP/1-2555WP/28

Date

1964-2008

Importance matérielle

28

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Ecologie urbaine

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Santé Environnement :
- Odeurs de restauration, gêne occasionnée : gestion des demandes et plaintes des particuliers (1986-1993).
- Avis sanitaires relatifs aux écoles privées (1985-2001).
- Avis sanitaires relatifs aux autorisations d'urbanisme demandées sur des équipements sensibles (1987-1993).
- Avis sanitaires relatifs aux autorisations d'urbanisme : registres (1964-1996).
- Contrôle alimentaire : analyse des échantillons alimentaires des repas servis dans les structures de restauration collective municipale (échantillons) (2003-2008).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 900 Service communal d'hygiène et de santé

2555WP/10

Cote/Cotes extrêmes

2555WP/10

Date

1964-1971

Présentation du contenu

Avis sanitaires sur autorisation d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables de travaux) sur équipements sensibles (écoles, crèches, changements d'usage) ou particuliers : registre (du 01/06/1964 au 10/05/1971).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français