2699W - Gestion administrative des personnels

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2699W/1-2699W/996

Date

1955-2017

Importance matérielle

144 boîtes, 996 dossiers, 19,40 ml

Origine

Administration des personnels (dossier individuel)

Modalités d'entrées

Versement du service administration des personnels du 14/03/2018

Présentation du contenu

Dossiers de carrière des agents ayant quitté leurs fonctions en 1999.

Mode de classement

Classement alphabétique

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis au délai de protection de la vie privée (50 ans).

RAMBERT Yvon Robert.

Cote/Cotes extrêmes

2699W/797

Date

1993-1999

Présentation du contenu

En fonction du 01/07/1999 au 07/09/1999.

Présentation du contenu

Contient aussi son dossier de carrière de la commune de Meximieux.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.