543 WP

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Cote/Cotes extrêmes

543WP/1-543WP/19

Date

1906-1954

Importance matérielle

24

Origine

Service des Carrières

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service des Carrières

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : sanctions disciplinaires (1910-1929) ; Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales : dossiers de retraités décédés classés par ordre alphabétique (1926-1948), dossiers individuels des reversions de pensions classés par ordre alphabétique (1906-1954), gestion de la caisse (1922-1950) ; Caisse nationale de retraite pour la vieillesse, gestion (1943-1951) ; sécurité sociale, registre de circulaires (1948) ; pensions viagères sur les fonds de la ville (1939-1948) ; état du personnel par service, registres (1921-1953) ; reclassement, arrêtés du maire (1948-1951).

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

543WP/13/3

Cote/Cotes extrêmes

543WP/13/3

Date

1952

Présentation du contenu

PERSONNEL : Commission paritaire communale : élections au 17 décembre 1952 : listes, procès-verbaux d'élection, correspondance périodique (1952)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français