
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00087
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine. Dérogations au réglement (1920-1934) ; blanchiment des monuments historiques (1893) ; occupation de l'espace public : autorisations de voirie (1923-1960) ; droits annuels de voirie : dossiers par arrondissement (1949-1958) ; registres de courrier du service (1955-1960)
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
OCCUPATION DE L'ESPACE PUBLIC :
- Installation de plans-indicateurs comportant de la publicité : exploitation : conventions de concession des droits, croquis, arrêtés, photos 1929-1958
- Installation de plans du réseau O.T.L. : autorisations de voirie, arrêtés, photos 1954-1957
Langue des unités documentaires
Mots clés matières