1472W/1-1472W/15
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-2 : déclarations des rémunérations payées (1947-1949).
- 3-9 : salaires : déclarations annuelles faites par les services (1916-1967).
- 10-15 : états nominatifs annuels des rémunérations : registres (1956-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Des doubles et des éléments accessoires de la paie ont été éliminés (0,2 ml).
Mode de classement
Typologique, organique, chronologique
Conditions d'accès
Le fonds est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Informations sur le traitement
Traité en 1995 et en 2023.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Déclarations des divisions :
- 1ère division (administration générale et personnel) (1948).
- 1ère division, 3e bureau (personnel affecté aux écoles) (1947-1949).
- 2e division (police) (1947-1949).
- 2e division, 1er bureau (bureau des subsistances et du rationnement) (1947, 1949).
- 3e division (finances et travaux) (1947-1949).
- 4e division (affaires sociales) (1947-1949).
Déclarations des services (par ordre alphabétique) :
- Abattoirs (1947-1949).
- Architecture (1947-1949).
- Asile Magnin-Fournet (1947-1949).
- Asile municipal de nuit (1947-1949).
- Bibliothèques (1947, 1949).
- Bureau d'hygiène (1947-1949).
- Cabinet du Maire (1948-1949).
- Collège moderne (1947, 1949).
- Conservatoire national de musique (1947, 1949).
- Concierges des immeubles du domaine privé de la Ville de Lyon et du quartier Grolée (1947).
- Cultures, jardin botanique, jardin zoologique (1947-1948).
- Service des eaux (1947-1949).
- Ecole d'agriculture et laiterie de Cibeins (1947-1949).
- Ecole de tissage (1947-1949).
- Ecole nationale des Beaux-arts, école régionale d'architecture, écoles municipales de dessin (1947-1949).
- Entrepôt des douanes (1947-1949).
- Harmonie municipale (1947).
- Hôtel des invalides (1947-1949).
- Inhumations (1947-1949).
- Institution des jeunes aveugles (1947-1949).
- Internat de Tourvielle (1947-1948).
- Internat du Vernay (1947, 1949).
Mode de classement
Organique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1949 (Communicabilité vérifiée)
NC Mauvais état (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.