2547WP/1-2547WP/15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Opérations immobilières : dossiers instruits par la Communauté urbaine pour le compte de la Ville.
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opérations immobilières effectuées dans le 9ème arrondissement.
- Prolongement de la ligne D du métro 9 rue Sergent Michel Berthet et place Valmy (EI 09158, 09037). Cession de terrains : correspondance, plans.
- Prolongement du site propre du bus Tassin/Gorge de Loup 13 rue de la Chapelle. Cession de terrain : correspondance, plans.
- 9 rue des Deux Amants. Cession d'une partie des droits à construire : correspondance, plans.
- Relocalisation du poste de police municipale 57 rue Marietton et 26-28 rue Tissot. Acquisition un local : correspondance, plans.
- Espaces libres de la zone de la Duchère. Acquisition de terrains : acte (2002).
- Liquidation de l'aménagement de la Zone d'habitation de la Duchère. Acquisition de terrains : acte (2001).
- Aménagement de bâtiments 9 chemin de Montribloud. Bail : acte (2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires