743 WP

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Cote/Cotes extrêmes

743WP/1-743WP/92

Date

1791-1932

Importance matérielle

103

Origine

Service chargé des biens communaux

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé des biens communaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Biens communaux : terrains et immeubles, locations, assurances contre l'incendie ; eaux publiques, adduction et distribution (1791-1932).

DOMAINE

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1997.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Fonctions

743WP/78/2

Cote/Cotes extrêmes

743WP/78/2

Date

1802-1871

Présentation du contenu

EAUX PUBLIQUES : distribution des eaux : lavoirs et bains publics : installation et entretien : correspondance, rapports, actes notariés, devis estimatif, plan (An 11-1881)

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés personnes