1882 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1882WP/1-1882WP/45

Date

1954-2002

Importance matérielle

45

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

CCAS (centre communal d'action sociale). Patrimoine mobilier et immobilier : dossiers de travaux (1954-2002), dossiers d'assurance et de sinistres (1984-1999), informatisation (1985-1995).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1882WP/12

Cote/Cotes extrêmes

1882WP/12

Date

1990-2001

Présentation du contenu

Patrimoine mobilier et immobilier.

Immeuble 49-51 rue Germain. Travaux : délibérations, bail, état des lieux, devis, mémoire de travaux, photographies, plans, copie d'ordonnance, arrêtés, rapports, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français