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2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

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Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104

Autres Cotes

2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir, certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/84

Autres Cotes

2406W/1-2406W/167 (Ancienne cote)

Date

2002-2003

Mode de classement

Numérique

Dossiers 217/2002 à 227/2002.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/15

Autres Cotes

2406W/26-2406W/27 (Ancienne cote)

Date

2002

Présentation du contenu

217/2002 : 193 montée de Choulans 69005
218/2002 : 8 rue de Trion 69005
219/2002 : 21 rue Royale 69001
220/2002 : 18-20 rue J. Serlin 69001
221/2002 : 64 rue Marietton 69009
222/2002 : Les Passerelles, Centre Rhône-Alpin de la Voix, 24 av. J. Masset 69009
223/2002 : 19 crs d'Herbouville 69004
224/2002 : 136 av. P. Santy 69008
225/2002 : 30 rue S. Simondan 69009
226/2002 : 67 rue de Montagny 69008
227/2002 : 9-11 rue Barodet 69004.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux